Paiement d’honoraires - Résident(e) du Canada
À l'Université Laval, le paiement des honoraires d'une conférencière invitée ou d’un conférencier invité résident du Canada s’effectue par le biais du formulaire Demande de paiement autre que bourse (SRH-75).
Adhésion au dépôt direct
Les honoraires peuvent être versés par dépôt direct. Pour ce faire, le conférencier ou la conférencière doit remplir et signer le formulaire Dépôt direct de votre bourse ou autre paiement et y joindre un spécimen de chèque. Vous devrez joindre ces documents à la demande de paiement dans votre envoi au Vice-décanat à la recherche et aux études supérieures de la Faculté de médecine.
Formulaires et marche à suivre
Formulaires :
Marche à suivre :
- Vous devez remplir le formulaire Demande de paiement autre que bourse en indiquant le numéro de compte de dépenses 851000 - Consultation individus UL OU 857500 - Sous-traitance recherche
- Vous devez ensuite envoyer le formulaire, accompagné du programme de la conférence ou du contrat aux ressources humaines, ainsi que la demande d'adhésion au dépôt direct et le spécimen de chèque fournis par le conférencier ou la conférencière, au Vice-décanat à la recherche et aux études supérieures de la Faculté de médecine, à rhvdres@fmed.ulaval.ca.
Une fois approuvée, la demande de paiement sera transmise au Vice-rectorat aux ressources humaines (VRRH) pour la saisie dans PeopleSoft RH et le paiement sera émis à la date du paiement qui correspond à la date limite de réception des formulaires VRRH‑74 et SRH‑75 du calendrier de paie de l’Université Laval.
Dépenses réclamées avec les honoraires
Si des dépenses sont réclamées à même le paiement des honoraires, la marche à suivre demeure la même que pour le paiement des honoraires seuls. Vous devrez toutefois joindre les photocopies ou les originaux des factures des dépenses réclamées.
Dépenses réclamées seules
Frais de repas
Pour le remboursement de frais de repas, vous devez faire parvenir un Rapport de dépenses de voyage et de frais de réception en indiquant le numéro de compte de dépenses 352000 - Frais de déplacement et de séjour (professeurs invités, conférenciers, chargés de cours). Le conférencier ou la conférencière devra joindre les originaux des factures des dépenses réclamées. Veuillez vous référer à la section Approvisionnement en biens et services > Dépenses de voyage et frais de réception > Gestion des frais de représentation, réception, repas et accueil d’invités ou d’employés pour la marche à suivre.
Avion et hôtel
Pour les frais d’avion et d’hôtel, vous devrez procéder par demande de paiement. Veuillez vous référer à la section Approvisionnement en biens et services > Exceptions (demande de paiement) pour la marche à suivre.